21/10/2019

Le magazine de l'Automobile

Lorsque vous achetez un véhicule sur le territoire européen, vous rencontrez moins de difficultés. Que ce soit sur les questions du prix, des démarches administratives et pour assurer le véhicule. Notez qu’il vous faudra obtenir une attestation de conformité européenne pour qu’un véhicule puisse rouler légalement sur les routes européennes.

Obtenir un certificat de conformité pour sa voiture

Le certificat de conformité européen est une pièce essentielle pour pouvoir faire l’immatriculation de son véhicule dans les pays européens. Pour les véhicules neufs achetés en Europe, ce certificat vous est remis par le concessionnaire de la marque. Pour les véhicules d’occasions soit votre vendeur vous le fournit soit vous devrez faire une demande auprès du constructeur.

  • Le certificat de conformité européen des véhicules achetés à l’étranger

La démarche semble être plus complexe que pour les véhicules achetés sur le territoire européen. À titre d’exemple, la Direction régionale de l’industrie, de la recherche et de l’environnement de la France fournit aux véhicules dédouanés un certificat de conformité européen. La procédure est plus difficile, car normalement, tout véhicule sorti d’usine et fabriquer en Europe est assorti de ce certificat. Ce certificat atteste que le véhicule concerné répond bien à tous les critères imposés par les directives européennes. Selon votre pays, il sera plus sage de consulter l’Administration sur toutes les étapes et les papiers nécessaires pour l’immatriculation avant de demander un certificat de conformité.

  • Les risques que vous pourriez rencontrer

Les véhicules qui sont fabriqués en Europe sont toutes conformes aux exigences de l’Union européenne. Il faut que vous sachiez que le certificat de conformité européen a été établi pour réduire la pollution sous toutes ses formes. L’émission de gaz nocif, la consommation d’énergie et les nuisances sonores sont vérifiées pour qu’un véhicule obtienne ce certificat. Selon le pays européen, un organisme spécial peut être chargé spécialement de cette mission. Dans le cas où le véhicule ne répond pas à ces critères, il sera impossible de l’immatriculer ou de le faire rouler en Europe.

Les types de véhicules concernés par ce certificat

Jusqu’à aujourd’hui seuls les motos et les véhicules de type M1 sont visés par le certificat de conformité européen. Il faut également noter que les véhicules datés d’avant 1996 ne peuvent pas obtenir un certificat de conformité européen. Il en est de même pour les véhicules de type N1 et les voitures de collection importée en Europe. Pourtant beaucoup de ces voitures doivent fournir un tel document lors de l’immatriculation. Normalement, l’Administration se chargera de fournir une attestation d’identification qui remplacera le certificat de conformité européen lors de la procédure d’immatriculation.

Est-il intéressant d’acheter un véhicule hors de l’Europe ?

Les prix des véhicules hors de l’Europe peuvent être très intéressants, pourtant avec toutes les démarches qui vous attendent par la suite, ce prix peut augmenter. En effet, il faudra compter les frais de douanes, les étapes et le prix du certificat de conformité et de l’immatriculation, l’assurance du véhicule et les divers coûts de transport. C’est après avoir effectué un examen de tous ces critères que vous déciderez où acheter votre véhicule.

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